Conditions générales de ventes
mercredi 12 mai 2010 par eric.deneken
| Identification | |
| Raison sociale | Eden Esprit Cuir |
| Statut juridique | Entreprise individuelle (artisanale) |
| Nom du responsable | DENEKEN ERIC |
| Siège social | |
| Adresse : | 25, Rue Jean Jaurès 18500 Foëcy |
| Téléphone : | 06.88.13.09.29 |
| Courriel : | eric.deneken@hotmail.fr |
| Site Web : | Eden Esprit Cuir |
| Horaires d'ouvertures : | Le plus possible mais faut pas pousser ;) |
| SIRET : | 502 520 455 00010 |
| Code APE | 1411Z |
Le site est la propriété de M. DENEKEN ERIC ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation du propriétaire. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
LivraisonLes livraisons seront effectuées par colissimo
recommandé en France et à l'international. Les marchandises voyagent
aux risques et périls de l'acheteur.
J'expédie également en "Lettre Max" les petits objets comme les bracelets.
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Photos
Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de l'entreprise Eden Esprit Cuir ne pourra être engagée.
CommandeL'entreprise Eden Esprit Cuir se réserve le droit
d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige
relatif
au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par
l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci :
| en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire | de l'impossibilité de livrer le produit | |
| dans la prise des mensurations | de l'impossibilité d'utiliser le produit |
Prix
Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport.
La TVA est non applicable, article 293 B du code général des impôts.
Les commandes ne sont validées qu'à réception :
- Du montant de la commande si celle-ci est inférieure à 100 euros;
- De 50% du montant de la commande si celle-ci dépasse 100 euros,
> le solde est versé lorsque la commande est prête.
Les marchandises restent la propriété d'Eden Esprit Cuir jusqu'au paiement du solde.
L'entreprise Eden Esprit Cuir s'engage à joindre des photos, à la facture, lorsqu'il s'agit de création personnalisée.
Le paiement s'effectue par :
- virement bancaire,
- par chèque (libellé à l'ordre d'Eric DENEKEN)
- ou par paypal (si vous optez pour ce mode de paiement un lien vous sera envoyé). Si votre email ne correspond pas à celui de votre compte paypal merci de me le fournir. Attention également : le montant total est majoré de 3,4% correspondant au frais paypal.
Données pour le virement bancaire :
| TITULAIRE DU COMPTE | |||||
Caisse Régionale CENTRE LOIRE 8 rue Agnès Sorel 18500 MEHUN SUR YEVRE | 25 Rue Jean Jaures 18500 Foecy |
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| Bank Identification Code (BIC ou SWIFT code) | Etranger uniquement International Bank Account Number (IBAN) FR76 1480 6180 0070 0542 9797 033 |
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Le présent contrat est soumis au droit français. L'entreprise Eden Esprit Cuir ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.
GarantieL'entreprise Eden Esprit Cuir vous garantit que tous les produits sont fabriqués artisanalement en FRANCE.
Donnees personnelles
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés). Déclaration n°1277906, norme simplifiée NS48.
Les informations qui vous concernent sont destinées à l'entreprise Eden
Esprit Cuir. Ces données ne sont transmises à aucun tiers.
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous
disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données recueillies.
