Conditions générales de vente et d'utilisation

Identification
Raison sociale : Eden Esprit Cuir
Statut juridique : Entreprise individuelle (artisanale) Mes prix comprennent donc de la TVA...
Nom du responsable :DENEKEN ERIC

Siège social
Adresse :25, Rue Jean Jaurès 18500 Foëcy
Téléphone : 06.88.13.09.29
Courriel :contact@esprit-cuir.fr
Site Web :http://www.esprit-cuir.fr/
Horaires d'ouvertures : Le plus possible mais faut pas pousser ;)
SIRET : 502 520 455 00010
Code APE : 1411Z

Atelier et centre de formation:
27, Rue Gaston Cornavin 18500 Foëcy

Pour la formation professionnelle : Enregistré sous le numéro 24 18 00972 18 auprès du Préfet de la région Centre

Le site est la propriété de M. DENEKEN ERIC ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation du propriétaire. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

Les livraisons seront effectuées par colissimo et colissimo recommandé en France et à l'international. J'expédie également en "Lettre Max" les petits objets comme les bracelets.



Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de l'entreprise Eden Esprit Cuir ne pourra être engagée.

L'entreprise Eden Esprit Cuir se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci :
En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire
le vendeur ne saurait être tenu responsable :
- de l'impossibilité de livrer le produit
dans la prise des mensurations
- de l'impossibilité d'utiliser le produit

Prix :
Le prix est exprimé en euros Toute Charge Comprise.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport.
La TVA est non applicable seulement dans la cadre de la formation continue.


Paiement

Les commandes ne sont validées qu'à réception :
- Du montant de la commande si celle-ci est inférieure à 100 euros,
- De 50% du montant de la commande si celle-ci dépasse 100 euros,
le solde est versé lorsque la commande est prête.


Les marchandises restent la propriété d'Eden Esprit Cuir jusqu'au paiement du solde.

L'entreprise Eden Esprit Cuir s'engage à joindre des photos, à la facture, lorsqu'il s'agit de création personnalisée.
Le paiement s'effectue par :
- virement bancaire,
- par chèque (libellé à l'ordre d'Eric DENEKEN ou Eden Esprit Cuir)
- par paypal
- ou par mandat.

Données pour le virement bancaire :
DOMICILIATION : CIC Vierzon 14 Place Aristide Briand 18100 Vierzon
TITULAIRE DU COMPTE : M. ERIC DENEKEN 25 Rue Jean Jaures 18500 Foecy
Banque : 30047
Guichet : 14693
Numéro de compte : 00020145901
Clé Rib : 86
Bank Identification Code (BIC ou SWIFT code) : CMCIFRPP
International Bank Account Number (IBAN) : FR76 3004 7146 9300 0201 4590 186


Le présent contrat est soumis au droit français. L'entreprise Eden Esprit Cuir ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.


Garantie
L'entreprise Eden Esprit Cuir vous garantit que tous les produits en cuir sont fabriqués artisanalement en FRANCE.


Données personnelles

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